Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BIBLIOTHÈQUE DU PATRIMOINE
BIBLIOPOLIS SA

Numéro de dépôt :
3017447
Date de dépôt :
23/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2010

Présentation de la marque LA BIBLIOTHÈQUE DU PATRIMOINE

Déposée le 23 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) BIBLIOPOLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BIBLIOTHÈQUE DU PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIBLIOPOLIS domicilié(e) 50 Rue de PARADIS, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 502 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIBLIOPOLIS SA - France.

La marque LA BIBLIOTHÈQUE DU PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BIBLIOTHÈQUE DU PATRIMOINE est expirée depuis le 23 mars 2010.

BIBLIOPOLIS a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION PATRIMOINE BIBLIOGRAPHIQUE , BIBLIOVEILLE , LITTERATURE EN LIGNE, LILI , PATRIMOINE DES LETTRES , LA BIBLIOTHEQUE DES LETTRES , TREVI , COLLECTION CORPUS DES DICTIONNAIRES DE FRANCE , CHADWYCK HEALEY FRANCE BIBLIOPOLIS , COLLECTION CORPUS DU THÉÂTRE FRANÇAIS


BIBLIOPOLIS SA - 50 Rue de PARADIS, 75010 PARIS - France - SIREN 333502581


BIBLIOPOLIS SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-38

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Transmission d' informations par Internet et par serveur télématique Enseignement - Education - Edition de livres à but culturel & éducatif Edition facsimilés, manuels papier/carton. Matériel d'instruction (à l'exception des appareils).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.